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S-3.1, r. 8 - Règlement sur la qualification en plongée subaquatique récréative

Article 5
Versions de la disposition

Texte complet
5. Les examens dont la réussite conduit à la délivrance d’un certificat de plongeur - classe D doivent porter sur les matières énumérées à l’annexe 4.1.
Pour la délivrance d’un certificat de moniteur - classe A, B ou C, les examens doivent porter, respectivement, sur les matières énumérées dans les annexes 5, 6 et 6.1.
A.M. 2002-01, a. 5; A.M. 2011-01-31, a. 4.
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